Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PLANTIER DE COSTEBELLE
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DE GESTION

Numéro de dépôt :
4552389
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
LE PLANTIER DE COSTEBELLE de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DE GESTION

Présentation de la marque LE PLANTIER DE COSTEBELLE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLANTIER DE COSTEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DE GESTION domicilié(e) 9 AVENUE DE SAINT JULIEN - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 Avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LE PLANTIER DE COSTEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLANTIER DE COSTEBELLE arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DE GESTION - 9 AVENUE DE SAINT JULIEN - 13012 - MARSEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 Avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Papier, carton; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Articles de papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou matériel didactique (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Nappes, napperons, serviettes de toilette, serviettes et bavettes en papier; Fournitures scolaires, règles à dessiner, trousses à dessin, taille-crayons électriques ou non, serre-livres, instruments d'écritures, stylos à billes, plumes à écrire et dessiner, crayons, porte-crayons, porte-mine, plumiers, sous main, punaises, cahiers; Pâte à modeler; Gommes à effacer; Représentations et reproductions graphiques; Catalogues; Tablettes à écrire; Publications éducatives, promotionnelles, publicitaires et imprimées, publications imprimées, livres, bandes dessinées, périodiques, revues (publications périodiques), prospectus; Cartes de voeux; Posters; Papier hygiénique; Lithographies; Boîtes en carton ou en papier; Patrons pour calquer; Décalcomanies; Calendriers; Albums, chromolithographies [chromos]; Dessins; Photogravures; Affiches ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; préparations alcoolisées pour faire des boissons ;

Services d’éducation, de formation, de divertissement et de sport ; mise à disposition de formations en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; préparation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; préparation de concours par le biais d'Internet ; accompagnement personnalisé (coaching) (éducation et formation) ; cours par correspondance ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres, brochures, rapports, périodiques ; production de films vidéo ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, de séminaires ou de congrès ; organisation de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; publication électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de jeux éducatifs ; services de mise à disposition d'actualités sous forme de reportages sur l'actualité ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production d'enregistrements sonores et vidéo ; micro-édition ; services d'édition (y compris services d'édition électronique) ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publication de textes pédagogiques ; service de publication de ressources pédagogiques et scolaires ; édition de matériel éducatif ; agence artistique pour artistes, mannequins, intervenants du spectacle vivant, écrivains, comédiens ; services de bibliothèques itinérantes ; services de traduction ; services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture tels que notamment services de bibliothèques et location de supports médias ; location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques ; Location de décors de spectacles ; Location d'instruments d'enseignement ; Publication de littérature pédagogique ; Services éducatifs pour l'apprentissage de l'écriture manuscrite ; Publication de revues et reportages photographiques ;

Services de restauration (alimentation) ; service de traiteur ; Cafés-restaurants ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux ; Mise à disposition d’installations pour événements et d’installations temporaires pour bureaux et réunions ; Location de salles et de lieu pour évènements sociaux, culturels, commerciaux et sportifs.